Alain Bauda

De:	Alain Bauda
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:	Office national de l'eau et des milieux aquatiques Comité national de l'eau

conseil_administration

JORFTEXT000000470078 (source JORF)

nomination

08 Août 2007 08/08/2007

De:	Alain Bauda
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

conseil_administration

JORFTEXT000000634719 (source JORF)

nomination

13 Octobre 2005 13/10/2005

De:	Alain Bauda
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Etablissement public exerçant une compétence Autres Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

JORFTEXT000000451651 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Bauda (Alain) maire de Villemagne
Objet:	au Comité national de l'eau au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Rhône-Méditerranée représentants des autres collectivités territoriales Titulaire
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000248914 (source JORF)

nomination

11 Décembre 2003 11/12/2003

De:	Alain Bauda
Objet:	au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les communes Autres Titulaire
Remplace:	M. Bernard Comont
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

JORFTEXT000000598174 (source JORF)

nomination

24 Octobre 2002 24/10/2002

De:	Bauda (Alain) conseiller général de l'Aude, maire de Villemagne
Objet:	au Comité national de l'eau Au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse représentants des autres collectivités territoriales Titulaire
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000750644 (source JORF)

nomination

22 Décembre 1999 22/12/1999

De:	Bauda (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

conseil_administration

JORFTEXT000000384743 (source JORF)

nomination

04 Novembre 1999 04/11/1999

De:	Bauda (Alain)
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS Pour la région Languedoc-Roussillon Aude Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

JORFTEXT000000761528 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1999 01/10/1999

De:	Bauda (Alain) conseiller général de l'Hérault
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

conseil_administration

JORFTEXT000000755911 (source JORF)

nomination

22 Septembre 1998 22/09/1998

De:	Bauda (Alain) conseiller général de l'Aude, maire de Villemagne
Objet:	au Comité national de l'eau au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse représentants des autres collectivités territoriales Titulaire
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000203363 (source JORF)

nomination

14 Décembre 1997 14/12/1997

De:	Bauda (Alain)
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse Représentants des départements LANGUEDOC-ROUSSILLON Aude Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

date_debut="1993-08-26"

JORFTEXT000000348987 (source JORF)

nomination

02 Septembre 1993 02/09/1993

De:	Bauda (Alain)
Objet:	au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse Pour représenter les départements Aude Titulaire
Remplace:	M. Courteau (Roland)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

JORFTEXT000000723307 (source JORF)

nomination

27 Juin 1992 27/06/1992